Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RYACLIM
M. FREDERIC MICHARD
M. CHRISTIAN PEIFFERT
M. PATRICK FLEURY

Numéro de dépôt :
4346507
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RYACLIM de FREDERIC MICHARD

Présentation de la marque RYACLIM

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par monsieur FREDERIC MICHARD, monsieur CHRISTIAN PEIFFERT, monsieur PATRICK FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RYACLIM »

Les déposants sont monsieur FREDERIC MICHARD domicilié(e) 11 ROUTE ECHEDAN - 37150 - EPEIGNE LES BOIS - France, monsieur CHRISTIAN PEIFFERT domicilié(e) 9 AVENUE RONCEVAUX - 92700 - COLOMBES - France, monsieur PATRICK FLEURY domicilié(e) 11 RUE SENATEUR BELLE - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. frédéric MICHARD domicilié(e) 11 RUE ECHEDAN - 37150 - EPEIGNE-LES-BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FREDERIC MICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ASERCO MEDIAGHREB , thermopac , watt-less , MOTORKLAR , ECOROP , HYDRAXELL , DURACLIM


M. FREDERIC MICHARD - 11 ROUTE ECHEDAN - 37150 - EPEIGNE LES BOIS - France

M. CHRISTIAN PEIFFERT - 9 AVENUE RONCEVAUX - 92700 - COLOMBES - France

M. PATRICK FLEURY - 11 RUE SENATEUR BELLE - 37270 - MONTLOUIS SUR LOIRE - France


M. frédéric MICHARD - 11 RUE ECHEDAN - 37150 - EPEIGNE-LES-BOIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741476 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

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